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Dans le cas où vous rencontreriez certaines difficultés, PREVALYS se tient à votre disposition pour y remédier dans les meilleurs délais. En espérant répondre à vos attentes et vous remerciant de votre confiance.

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Fonds pour l’Amélioration des Conditions de Travail (FACT)

Le Fonds pour l’Amélioration des Conditions de Travail (FACT)
Quels sont ses objectifs ?

Le Fonds pour l’Amélioration des Conditions de Travail (FACT) est un dispositif qui a pour objet d’apporter une aide financière versée sous forme de subvention publique, aux entreprises et branches professionnelles concevant et mettant en œuvre des mesures d’amélioration des conditions de travail et contribuant à une meilleure prévention des risques professionnels.
Qui peut bénéficier d’une subvention du FACT ?

Les entreprises et établissements dont l’effectif est inférieur à 250 salariés

Plusieurs entreprises regroupées sur un territoire, par secteur ou en interprofessionnel, pour traiter de manière collective, une action d’amélioration des conditions de travail

Les organisations professionnelles ou interprofessionnelles de branches nationales ou leur représentation régionale ou locale
Les structures publiques ne sont pas concernées par ce dispositif
Quelles actions peuvent être financées par le FACT ?

Le FACT finance des projets qui doivent avoir pour caractéristique, une approche globale des conditions de travail, prenant en compte les facteurs techniques, organisationnels et humains des conditions de travail.
Ces projets peuvent, de manière plus précise, avoir pour finalité d’améliorer des situations de travail insatisfaisantes, caractérisées par des symptômes néfastes pour la performance de l’entreprise, la santé des salariés ou la qualité de vie au travail tels que :

Des troubles musculosquelettiques

Du stress et des risques psychosociaux

Des problèmes de maintien dans l’emploi de travailleurs vieillissants, de pénibilité du travail lié à l’âge

La nécessité d’évaluer les risques
Quels sont les montants de l’aide du FACT ?

Il existe 2 catégories d’aides du FACT :

Des aides à l’accompagnement dans des projets d’amélioration des conditions de travail :

Pour une entreprise : 1 000 € TTC par jour avec 15 jours maxi mum d’intervention.

Pour un groupe d’entreprises : 1 000 € TTC par jour avec 13 jours maxi mum d’intervention par entreprise signa­taire. À cela, s’ajoutent 2 jours maximum pour la coordination globale du projet.

Pour ces deux modalités l’aide du FACT permet de recourir à un consultant.

Pour une organisation professionnelle ou interprofessionnelle de branche : l’aide est au maximum de 80 % du montant du coût global du projet, toutes aides publiques directes confondues.
Dans ce cas, le FACT peut subventionner des actions de capitalisation et de transfert d’expériences, ainsi que la diffusion d’outils et de méthodes pour le secteur considéré.

Une participation au financement d’une étude technique réalisée dans le cadre d’un projet d’équipement de travail.

Le FACT finance 50 % maximum de la dépense prévisionnelle subventionnable, engagée par le demandeur. Cette subvention est plafonnée à 50 000 € par projet, toutes aides publiques confondues, y compris les aides prévues dans la catégorie précédente.

Quels critères déterminent le taux de prise en charge ?

Le secteur d’activité du projet

Le nombre d’entreprises et de salariés concernés

La nature des actions envisagées et leur impact sur l’amélioration concrète des conditions de travail

La nature de la démarche qui doit associer le personnel concerné et ses représentants s’il en existe dans l’entreprise
La subvention peut concerner les différents volets d’un projet :

L’aide à des prestations de conseil permettant d’accompagner des projets ayant notamment pour objet d’améliorer les conditions de travail

La mise au point d’outils méthodologiques favorisant de meilleures conditions de travail (démarche d’évaluation des risques professionnels, )

L’aide à des actions de capitalisation ou de valorisation des bonnes pratiques contribuant à permettre une meilleure diffusion sur ces bonnes pratiques en matière de conditions de travail

La prise en charge d’études techniques ayant pour objet de conduire à l’introduction de nouveaux équipements de travail générant un surcoût lié à l’amélioration des conditions de travail
Quelle est la procédure pour déposer une demande d’aide du FACT ?

L’entreprise ou le porteur de projet, agissant pour le compte d’un collectif d’entreprises ou d’une branche, adresse à l’ANACT sa “Demande d’Aide du FACT” qui comporte notamment :

L’identification de l’entreprise

Les références du consultant

Le descriptif du projet

L’avis du CHSCT (à défaut des délégués du personnel) et/ou du comité d’entreprise s’ils existent dans l’entreprise

Le budget prévisionnel du projet

Pour élaborer votre projet et formuler votre demande,vous pouvez demander l’assistance de l’Aract de votre région.

À réception de votre demande, l’Anact statue sur la recevabilité de votre projet et s’engage à traiter votre dossier dans un délai de 30 jours (60 jours pour les actions de branche) à compter du moment où le dossier est complet.

Les Directions régionales du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle pourront être sollicitées, pour disposer d’informations sur la situation de l’entreprise sollicitant une aide du Fonds pour l’Amélioration des Conditions de Travail (FACT) (qualité du dialogue social, difficultés rencontrées…) ou pour donner un avis sur le projet.

L’ANACT instruit, conventionne et suit le déroulement de l’action.

Obligation de publicité

Votre action est financée ou co-financée par le FACT. L’entreprise ou le porteur de projet s’engage à indiquer la participation du FACT à son projet afin de permettre la transparence de l’action. Cette publicité sera assurée par :

L’insertion du logo sur l’ensemble des documents nécessaires au règlement de la convention (comptes-rendus d’activité, brochures, plaquettes, affiches, attestations ou tout autre document à destination du bénéficiaire ultime)

L’information des institutions représentatives du personnel sur la nature du concours du FACT

L’information des salariés participant au projet d’amélioration des conditions de travail

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Le Droit Individuel à la Formation

Le droit individuel à la formation (DIF) a pour objectif de permettre à tout salarié de se constituer un crédit d’heures de formation de 20 heures par an, cumulable sur six ans dans la limite de 120 heures. L’initiative d’utiliser les droits à formation ainsi acquis appartient au salarié, mais la mise en oeuvre du DIF requiert l’accord de l’employeur sur le choix de l’action de formation. La formation a lieu hors du temps de travail sauf disposition conventionnelle contraire ; elle est prise en charge par l’employeur selon des modalités particulières. Le DIF étant un droit reconnu au salarié, celui-ci est libre ou non de l’utiliser. S’il décide de ne pas l’utiliser, il ne peut pas demander de compensation financière à son employeur au titre des heures acquises et non utilisées.

http://www.travail-solidarite.gouv.fr/informations-pratiques/fiches-pratiques/formation-professionnelle/droit-individuel-formation.html

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AGE - La Prévention par l’Image

Spécialiste de la sécurité par l’image, AGE propose des consignes générales de sécurité, des équipements de protection individuelle pour la prévention des risques en entreprise. Nous fabriquons des affiches d’incendie, d’ordre et propreté, des panneaux de consignes et de signalisation de sécurité pour développer un nouveau concept de formation, un outil simple, rapide et efficace.

www.age.fr

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La Pandémie Grippale

La nouvelle grippe A/H1N1 est une infection humaine par un virus grippal qui infecte habituellement les porcs. Dans l’épidémie actuelle, les virus isolés chez les malades sont des virus qui appartiennent à la famille A/H1N1.

Dans le cas présent, ce n’est pas une grippe porcine. C’est une infection à un virus qui s’est développé chez le porc mais qui maintenant se transmet d’homme à homme.

Ce virus est différent du virus H1N1 de grippe saisonnière, virus d’origine humaine qui circule habituellement.

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Obligation d’assurance pour les tondeuses autoportées

Par Leila Chakhtakhtinsky

Un véhicule terrestre à moteur (VTM), au sens des lois n° 58-208 et n° 85-677 du 5 juillet 1985, est définie par les trois critères cumulatifs suivants :
- véhicule circulant sur le sol,
- mû par une force quelconque (essence, électricité, etc.) autre qu’humaine ou animale ;
- dirigé par un conducteur installé soit sur le véhicule lui-même, soit sur une remorque.
Ainsi, une bicyclette n’est pas soumise à l’obligation d’assurance. Une tondeuse à gazon conçue pour être dirigée par un utilisateur marchant à pied ne l’est pas davantage. En revanche, une tondeuse autoportée, un cyclomoteur, un motoculteur tractant une remorque sur laquelle est assis le conducteur sont soumis à l’obligation d’assurance pour les accidents causés à autrui (responsabilité civile).
Le fait que le véhicule soit ou non immatriculé, que sa conduite nécessite ou non un permis, qu’il circule ou non exclusivement dans un lieu privé, n’a aucune incidence sur l’obligation d’assurance.
Par exemple, une tondeuse à gazon comportant un siège pour le conducteur doit être assurée, même si elle n’est utilisée que dans une propriété privée.
La définition du VTM peut parfois soulever quelques difficultés et être la source de litiges.
Avant l’été 2004, la jurisprudence était divisée sur cette question. En mai 2002, La Cour d’appel de Caen estime : « … une tondeuse à gazon, même comportant un moteur et un siège pour le conducteur et se déplaçant à l’aide de roues, n’a pas pour finalité le transport d’une ou plusieurs personnes ni celui des choses, mais uniquement pour destination la tonte d’herbe dans une propriété privée, ce qui constitue une simple opération de jardinage sans circulation sur la voie publique, de sorte qu’une tondeuse autoportée n’est pas un véhicule terrestre à moteur soumis à l’assurance spécifique obligatoire prévue par l’article L. 211-1 du Code des assurances » (C.A. Caen, 7 mai 2002 - R.G. n° 01/ 00104).
En revanche, la Cour d’appel de Paris décide dans le cadre d’une autre affaire que « une tondeuse autoportée est un VTM …, soumis à l’obligation d’assurance de L 211-1 du Code des Assurances, que l’accident ait eu lieu sur une voie ouverte à la circulation ou une voie privée » (CA Paris, 9 septembre 2002, JCP 2003, IV, 1480).
En 2004, la Cour de Cassation, qui entre outre assure l’unification de la jurisprudence, a affirmé que une tondeuse autoportée est un engin à moteur à 4 roues, équipée d’un siège, que par conséquent c’est un véhicule à moteur au sens de la loi du 5 juillet 1985 ; comme tel il devait être obligatoirement assujetti à l’assurance automobile obligatoire (2ème Chambre civile - 24 juin 2004).

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Formation SST : réforme du programme

Par Leila Chakhtakhtinsky

Des textes récents des ministères chargés de la santé et de l’intérieur ont modifié les référentiels de formation aux premiers secours.
Deux textes importants ont amené la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) à faire évoluer le programme de formation au sauvetage secourisme du travail :
- le décret n° 2007-705 du 4 mai 2007 relatif à l’utilisation des défibrillateurs automatisés externes par des personnes non médecins
- l’arrêté du 24 juillet 2007 fixant le référentiel national de compétences de sécurité civile relatif à l’unité d’enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » (PSC1).
La circulaire 53/2007 du 3 décembre 2007 reprend en grande partie la circulaire DRP 150/2003 en y intégrant des modifications relatives au nouveau programme de formation. Ces modifications sont conformes au nouveau programme PSC1.
L’évolution majeure est l’apprentissage de l’utilisation du défibrillateur automatisé externe (DAE).

Quelques modifications d’ordre administratif et organisationnel sont également introduites.
La formation des SST s’adresse désormais à un groupe de 4 à 10 personnes. En dessous de 4 participants, la formation n’est plus possible pour des raisons pédagogiques.
Au delà de 10 participants, afin de maintenir un temps d’apprentissage à chaque participant, la formation sera prolongée d’une heure par candidat supplémentaire, jusqu’à un maximum de 14 personnes.
La formation SST dure 12 heures de face à face pédagogique, auxquelles il convient d’ajouter 2 heures pour l’étude des risques spécifiques.
Les SST doivent être recyclés dans les 12 mois qui suivent leur formation initiale. Après le premier recyclage, la périodicité des suivants est fixée à 24 mois. Toutefois il appartiendra à l’entreprise qui le souhaite de mettre en place un recyclage plus fréquent.
La durée préconisée pour un recyclage est de 4 heures. Il s’adresse à un groupe de 4 à 10 personnes certifiées SST. Au-delà de 10 participants, le recyclage sera prolongé d’une demi-heure par candidat supplémentaire, jusqu’à un maximum de 14 personnes.
Les titulaires de PSC1 de moins de 2 ans peuvent obtenir le certificat SST. Pour cela ils doivent valider un module complémentaire d’une durée de 4 heures et participer à un recyclage SST.

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L’usage intensif de l’ordinateur portable nuit à la santé des étudiants

Par Leila Chakhtakhtinsky

Une étude réalisée par l’University College London pour The Ergonomics Society révèle que 57 % des étudiants souffraient de douleurs liées à l’utilisation de leurs ordinateurs portables et que 7% étaient victimes de douleurs fréquentes.
Environ 21% des étudiants se sont plaints de douleurs au cou et aux épaules. Viennent ensuite les douleurs au poignet (16 %), les maux de dos (15 %) et la fatigue oculaire (10 %).
Les étudiants utilisent leurs ordinateurs portables cinq heures et demie par jour en moyenne, ce qui peut être considéré comme une utilisation intensive. 42 % des étudiants posent leur portable sur les genoux, 29 % sur le lit et 13 % au sol.
The Ergonomics Society a publié une brochure contenant des recommandations à l’attention des étudiants et distribue des affiches aux universités pour les sensibiliser au problème.

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Activités professionnelles susceptibles de provoquer un cancer,

Par Leila Chakhtakhtinsky

Pour évaluer le risque cancérogène, plusieurs classifications peuvent être exploitées, notamment celles de l’Union Européenne et du Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC/IARC),
Si le classement UE ne s’intéresse qu’aux substances chimiques, le classement CIRC, établi par des commissions d’experts internationaux en cancérogenèse, porte sur des agents (chimiques, biologiques ou physiques), sur des situations d’exposition et sur certains procédés industriels ou des circonstances d’exposition de la vie courante.
Aujourd’hui le CIRC considère que les activités suivantes sont cancérogènes, c’est à dire susceptibles de provoquer un cancer, sans qu’il soit possible d’en attribuer la responsabilité à une substance particulière (d’après les volumes 1 à 98 des monographies du CIRC) :

Groupe 1 : Cancérogènes pour l’homme
- fabrication de l’alcool isopropylique (procédé à l’acide fort) (Suppl. 7; 1987)
- production d’aluminium (Vol. 34, Suppl. 7; 1987)
- fabrication d’auramine (Suppl. 7; 1987)
- industrie du caoutchouc (Vol. 28, Suppl. 7; 1987)
- gazéification du charbon (Vol. 34, Suppl. 7, Vol. 92; en préparation)
- fabrication et réparation de Chaussures (Vol. 25, Suppl. 7; 1987)
- production de Coke (Vol. 34, Suppl. 7; 1987, Vol. 92; en préparation)
- distillation de la houille (Vol. 92; en préparation)
- fonderie de fonte et d’acier (Vol. 34, Suppl. 7; 1987)
- extraction souterraine d’hématite avec exposition concomitante au radon (Vol. 1, Suppl. 7; 1987)
- fabrication du Magenta (Vol. 57; 1993)
- fabrication de meubles et ébénisterie (Vol. 25, Suppl. 7; 1987)
- exposition professionnelle de peintres (Vol. 47, Vol. 98; en préparation)
- ramonage de cheminée (Vol. 92; en préparation)

Groupe 2A : Probablement cancérogènes pour l’homme
- fabrication d’électrodes de carbone (Vol. 92; en préparation)
- expositions professionnelles des coiffeurs et barbiers (Vol. 57; 1993)
- expositions professionnelles liées au raffinage du pétrole ((Vol. 45; 1989)
- travail posté entraînant une perturbation du rythme circadien (Vol. 98; en préparation)
- verrerie d’art, fabrication de verre creux et de verre moulé (Vol. 58; 1993)

Groupe 2B : Peut-être cancérogènes pour l’homme :
- charpenterie et menuiserie (Vol. 25, Suppl. 7; 1987)
- fabrication de textiles (Vol. 48; 1990)
- nettoyage à sec (Vol. 63; 1995)
- exposition professionnelle de pompiers (Vol. 98; en préparation)
- expositions professionnelles aux procédés d’impression (Vol. 65; 1996).

Cette liste est loin d’être exhaustive. La classification du CIRC est évolutive, en fonction des nouvelles données publiées.
Les expositions professionnelles dernièrement évaluées sont le travail de pompier, le travail de peintre et le travail posté.
Le CIRC vient de classer le travail selon des horaires variables et décalés «probablement cancérogène pour l’homme». Les études épidémiologiques ont mis en évidence un risque plus élevé de cancers du sein chez les femmes travaillant de nuit (portaient principalement sur les infirmières et les hôtesses de l’air).
Dans le même communiqué, le Circ annonce que l’activité professionnelle de peintre est désormais classée «cancérogène pour l’homme». Les études montrent une augmentation faible, mais significative, du risque de cancer du poumon et de la vessie pour cette profession.
Le métier de pompier est, lui, désormais considéré comme «probablement cancérogène» .Cette profession est davantage touchée par les cancers des testicules, de la prostate et par le lymphome non-hodgkinien.

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Campus Paris- Jussieu : cas groupés de mésothèliome pleural

Par Leila Chakhtakhtinsky

L’Institut de veille sanitaire a publié dans le Bulletin épidémiologique hebdomadaire son premier rapport décrivant un cluster de 5 cas de cancers de la plèvre parmi le personnel d’un même campus universitaire (Jussieu), sans exposition professionnelle active à l’amiante.
Les 5 personnes ont travaillé sur le campus entre dix et trente-cinq années, en tant qu’enseignant-chercheur dans les domaines de la volcanologie, physique, de la paléontologie ou des mathématiques. Elles étaient présentes à proximité d’un chantier de flocage au moment de la construction du campus et elles ont fréquenté des lieux floqués à l’amiante. Les cancers ont été diagnostiqués en 2001 ou 2002.
L’observation de ces 5 cas souligne l’importance de l’impact sanitaire de la pollution des locaux de travail où les personnes passent une partie importante de leur temps. Ces résultats soulignent également l’importance majeure, pour les salariés ayant été exposés à l’amiante, de l’accès à un suivi post-professionnel, qui leur permet de bénéficier d’un suivi médical et d’une possibilité de réparation.

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